Le présent site est la propriété d'Image de Marque (représentant Pet's Planet en France).

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n° 1233328 conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Image de Marque (représentant Pet's Planet en France), responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi qu'aux franchisés Pet's Planet de France. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant par l'intermédiaire du formulaire contact du présent site.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive d'Image de Marque (représentant Pet's Planet en France). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Image de Marque (représentant Pet's Planet en France) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.